Conformément à la réglementation en vigueur...

EDITEUR DU SITE : SARL Proradia 10-12 rue Alfred Duthil 76160 Darnétal

DIRECTEUR DE PUBLICATION : Monsieur Thomas Dambrine

CONCEPTEUR : Société jmzdesign
HÉBERGEMENT DU SITE : Société OVH – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – TVA FR 22 424 761 419. Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conformément à la règlementation de la loi informatique et libertés, le site internet www.proradia.fr est déclaré à la CNIL.
PROPRIÉTÉ DU SITE : La SARL proradia est propriétaire du présent site : www.proradia.fr
CONTENU DU SITE : On entend par contenu du site : la structure générale du site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce site, comme par exemple : les images, articles, photos, logos, marques, textes…

Ce contenu est protégé par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image et par la législation internationale.

Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu (à l’exception de ce qui est prévu à l’article 10- Média), par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et expresse de la SARL Proradia, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
DEMANDE D'AUTORISATION DE REPRODUCTION DE TOUTE OU PARTIE DU SITE : Pour reproduire tout ou partie du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, interview, textes…) sur support électronique (Web, réseaux sociaux, intranet, clé usb, CD-ROM…) ou sur support papier, adressez votre demande à Proradia via la page du formulaire de contact.
LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉ : Le site proradia.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Le responsable du traitement des informations collectées est le gérant de la SARL Proradia. La finalité du traitement est de fournir des informations individuelles pour la gestion des clients. Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un message via le formulaire de contact du site ou par courrier adressé à Proradia 10-12 rue Alfred Duthil 76160 Darnétal. Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Le site proradia.fr utilise la technologie des « cookies », ces derniers sont émis par l’hébergeur du Site. Les cookies utilisés contiennent un identifiant unique, généré aléatoirement et la date de votre dernière venue.
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LITIGES - DROIT APPLICABLE : Les présentes Conditions Générales d’Utilisation du site sont soumises au droit français. En cas de contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.
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